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ROSÉCLAT SAS — Service de Propreté Siège social : Marseille, France Email : contact@roseclat.fr
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Propriété intellectuelle
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Conditions Générales de Vente
Objet
Les présentes CGV régissent les relations contractuelles entre ROSÉCLAT SAS et ses clients dans le cadre de prestations de nettoyage et d'entretien.
Devis et commandes
Toute prestation fait l'objet d'un devis préalable. La validation du devis vaut acceptation des présentes CGV.
Tarifs
Les tarifs sont indiqués hors taxes. La TVA applicable est celle en vigueur au jour de la facturation.
Paiement
Le règlement s'effectue à réception de facture. Tout retard de paiement entraîne des pénalités conformément à la loi.
Responsabilité
ROSÉCLAT SAS s'engage à réaliser ses prestations avec soin et professionnalisme.
Politique de confidentialité
Collecte des données
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Vos données sont utilisées exclusivement pour répondre à vos demandes et ne sont jamais transmises à des tiers.
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